J.O. 204 du 2 septembre 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêtés du 27 juillet 2004 portant nomination (direction générale des douanes et droits indirects)

NOR : ECOD0420039A


Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, et du secrétaire d'Etat au budget et à la réforme budgétaire en date du 27 juillet 2004 :

M. Ruel (Maurice), directeur régional de classe fonctionnelle des douanes à Nice, direction régionale des douanes de Nice, est nommé, à compter du 1er septembre 2004, directeur interrégional des douanes à Rouen, direction interrégionale des douanes de Rouen.

A la même date, M. Ruel est nommé ordonnateur secondaire de la Masse des douanes.

M. Mondain (Jean-Luc), directeur régional de classe fonctionnelle des douanes à Rennes, direction régionale des douanes de Bretagne, est nommé, à compter du 1er septembre 2004, directeur interrégional des douanes à Fort-de-France, direction interrégionale des douanes d'Antilles-Guyane.

A la même date, M. Mondain est nommé ordonnateur secondaire de la Masse des douanes.

M. Dussain (Bernard), directeur régional de classe fonctionnelle des douanes à Bayonne, direction régionale des douanes de Bayonne, est nommé, à compter du 1er octobre 2004, directeur interrégional des douanes à Nantes, direction interrégionale des douanes des Pays de la Loire.

A la même date, M. Dussain est nommé ordonnateur secondaire de la Masse des douanes.